Délibérations du conseil municipal (2004)

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Cette page recense les délibérations du conseil municipal de Metz les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du maire de Metz et de ses adjoints et conseillers municipaux pour l'année 2004 .

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Membres

Membres du Conseil		29/01	26/02	25/03	29/04	27/05	01/07	30/09	28/10	25/11	20/12	Nb.
	Jean-Marie Rausch	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Maire
	André Nazeyrollas	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	7/10
	Premier adjoint
	Dr Denis Jacquat	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Deuxième adjoint
	Nathalie Griesbeck	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Troisième adjoint
	Patrick Thil	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Quatrième adjoint
	Marie-Christine Genet	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Cinquième adjoint
	Sylvain Kastendeuch	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Sixième adjoint
	Marie-Françoise Thull	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	9/10
	Septième adjoint
	Rémy Tritschler	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Huitième adjoint
	Me Jacques Schaefer	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Neuvième adjoint
	Anne Stémart	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Dixième adjoint
	Philippe Grégoire	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	9/10
	Onzième adjoint
	Fernand Damien	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Douzième adjoint
	Elise Apaydin-Sapci	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	9/10
	Treizième adjoint
	Jean-François Muller	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Quatorzième adjoint
	Jean Martin	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	8/10
	Quinzième adjoint
	Dr Gilbert Alin	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	9/10
	Conseiller municipal
	Philippe Apelle	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	Mme Becker	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseillère municipale
	Pierre Bertinotti	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	Danielle Bori	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Nathalie Colin-Oesterlé	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseillère municipale
	Laurent Dap	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	René Darbois	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	8/10
	Conseiller municipal
	Bernard Foucault	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	Jacqueline Frohman	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Alain Grethen	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseiller municipal
	Dominique Gros	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	Anne Hellenbrand-Girard	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Marie-Anne Isler-Beguin	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	8/10
	Conseillère municipale
	Claudine Jacob	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Thierry Jean	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseiller municipal
	Khalifé Khalifé	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	❌ (ex.)	❌ (ex.)	✅	7/10
	Conseiller municipal
	Hamid Lafrad	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseiller municipal
	Dominique Lemoine	🆕✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	❌ (ex.)	✅	✅	❌ (ex.)	✅	7/10
		Conseillère municipale installée le 29 janvier 2004
	Isabelle Lux	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	✅	✅	7/10
	Conseillère municipale
	Sophie Martin	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	✅	8/10
	Conseillère municipale
	Dr André Masius	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseiller municipal
	Yvette Masson-Franzil	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Marielle Olesinski	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	9/10
	Conseillère municipale
	Violaine Pauly	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Nicole Piechaczyk	🔚✝️										0/0
	Conseillère municipale jusqu'au 22 décembre 2003
	Colonel Daniel Planchette	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	9/10
	Conseiller municipal
	Christine Raffin	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Véronique Roederer-Theis	❌ (ex.)	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	8/10
	Conseillère municipale
	André Sapac	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	Marie-Thérèse Spaggiari-Mahou	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Laurence Thill	✅	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	5/10
	Conseillère municipale
	Pierre Tiercelin	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	8/10
	Conseiller municipal
	Gisèle Vert	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	9/10
	Conseillère municipale
	Gérard Vetter	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseiller municipal
	Isabelle Viallat	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Conseillère municipale
	Arielle Wagner-Petitdemange	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	❌ (ex.)	❌ (ex.)	7/10
	Conseillère municipale
	Frédérique Wolff	❌ (ex.)	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	5/10
	Conseillère municipale
	Françoise Worms	❌ (ex.)	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	7/10
	Conseillère municipale
Autres membres réguliers
	Noël Jouaville	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	10/10
	Directeur général des services
	Marina Wagner-Lallement	✅	✅	✅	✅	✅	✅🔚					6/6
	Directeur de Cabinet
	Marie-Hélène Metzinger-Nicolay							🆕✅	✅	✅	✅	4/4
								Directeur de Cabinet
	M. Ritt	✅	❌	✅	❌	❌	✅	✅	❌	❌	❌	4/10
	Directeur du Service des Finances						Chef du Service des Finances
	Mme Claudel	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	✅	❌	9/10
	Inspecteur Général
	Michel Gendron	❌	✅	✅	✅	✅	✅	❌ (ex.)	✅	❌ (ex.)	❌ (ex.)	6/10
	Directeur des Services Opérationnels
	Michel Erasme	❌	✅	❌	✅	✅	✅	✅	❌	❌ (ex.)	✅	6/10
	Directeur de l'Urbanisme

Conseils municipaux

29 janvier 2004

• Installation de Dominique Lemoine comme nouvelle conseillère municipale (liste Jean-Marie Rausch) suite au décès le 22 décembre de Nicole Piechaczyk, conseillère municipale déléguée.
• Débat d'orientation budgétaire avec à noter, au 1er janvier, le transfert de compétences à la CA2M des musées de Metz, de l'opéra-théâtre, de l'École des Beaux-Arts et du Conservatoire National de Musique.
• Adoption de la deuxième tranche de création de véloroute sur le pont du Canal et le pont Eblé (268 000 €).

26 février 2004

• Adoption de la deuxième tranche de travaux du square Simon Louis Frère (106 680 €) et proposition de donner le nom du pépiniériste pour le futur nom dans la troisième phase.
• Création de la ZAC Grand Projet de Ville Metz Borny (une zone de 13,4 ha qui comprend le parking au nord du Carrefour du Bade, le carrefour, et la zone délimitée par la rue du Barrois à l'est, la rue des Cloutiers au sud, et à l'ouest, du sud au nord : boulevard d'Alsace, rue de Berlin, rue de Champagne, rue de Flandre, rue du Dauphiné ) avec 50 000 m² de constructions à créer.
• Le point concernant une aide de la ville pour Bob Tahri est retiré, ce dernier étant « candidat à une élection » (NDLR : il sera par ailleurs élu adjoint au maire François Grosdidier en 2020).
• La délégation de service public du parking République est confié à Parcs GFR pour 3 ans. René Darbois propose de supprimer le parking aérien et de prolonger l'esplanade jusqu'à l'Avenue Robert Schuman.
• La ville achète un manuscrit de Paul Verlaine (Confessions de Paul Verlaine. Notes sur ma vie) pour 337 595 € (dont l'État pourra contribuer à moitié). Une aide de la Région est aussi sollicitée.
• Désaffectation de l'école maternelle des Bleuets (qui fusionne avec l'école maternelle Les Sources), 3 rue des Bleuets et de l'annexe de l'école maternelle Les Petits Poucets, 1 rue de Tivoli.
• L'école maternelle Les Clématites/Les Capucines, 33 rue de Verdun devient l'École Jean Morette.

25 mars 2004

• Adoption du plan quinquennal 2002-2006 révisé et du budget primitif 2004 (46M€ d'investissements dont 43.7M€ hors annexes et 137.9M€ de fonctionnement dont 135.3M€ hors annexes soit un budget général de 184M€).
• La statue de Saint Louis (Place Saint Louis), qui a perdu une main lorsqu'elle a été mise à l'abri pendant la guerre, puis plus récemment son nez et l'autre main (2002), obtient le financement d'une réparation de l'ordre de 10 000€.
• Installation de deux sanisettes publiques, place de Chambre et à l'angle des rues du Chanoine Collin et du Four du Cloître, sous la forme d'une pseudo colonne Morris comme le style de celle présente sur l'Esplanade. Il y a à ce moment 14 sanisettes pour 3 500 utilisations par an à Metz.
• Lancement d'un programme de rénovation des ouvrages d'art, murs et quais des remparts médiévaux pour un montant de 279 100€. Le conseil valide aussi des enveloppes de 212 800€ de travaux de sécurités et aménagements de voirie, la rénovation de la rue des Murs pour 105 000€ (dans le programme à 2M€ de restauration du tapis routier), 110 730€ d'investissement dans les espaces verts, et 1.3M€ de rénovation d'éclairage public. Une enveloppe de 171 960€ est votée pour équiper les aires de jeux et acquérir du mobilier de jardin et 483 500€ pour rénover des immeubles municipaux.
• Programme d'investissement sportif : le conseil valide l'enveloppe de 744 940€ pour l'année dont 336 840€ pour l'entretien et améliorations des équipements couverts, 103 500€ pour les courts de tennis et plateaux sportifs ou encore 59 900€ pour ls piscines Lothaire et Belletanche. 154 600€ sont alloués aux équipements socio-éducatifs.
• Le conseil valide la transformation des terrains stabilisés de l'ES Metz (rue Lothaire) et du CO Metz Bellecroix (avenue de Lyon) en synthétiques pour 700 000€.
• Budget de rénovation du COSEC des Déportés, rue des Déportés et du gymnase Malraux, Avenue André Malraux pour 342 000€.
• Vote de l'enveloppe de 665 000€ de réparations dans les écoles, 30 000€ de réfection des cours de trois écoles maternelles, 50 000€ pour la rénovation des restaurants scolaires et 100 000€ pour les bâtiments logements de fonctions dans le scolaire soit 845 000€.
• Vote de l'enveloppe pour la réfection des bâtiments cultuels : 300 000€ de rénovation pour différentes églises de Metz ainsi que la maison Rabelais.

29 avril 2004

• Des stationnements sont supprimés dans les rues Saint Ferroy et de l'Arsenal à proximité de la synagogue pour renforcer la sécurité.
• La mairie signe une convention d'ouverture avec le Grand Séminaire pour ouvrir au public son jardin, avenue Jean XXIII.
• Création d'un espace multisports Avenue André Malraux (le Gymnase André Malraux ?) pour 68 600€.
• La ville achète un terrain entre le 11 et 13 route de Lorry pour construire une petite voie devant relier cette rue à la rue René Paquet. Le terrain appartient à Interbrew France et donc à l'ancienne Brasserie Lorraine qui se trouve au 24 de l'autre côté de la route. Le terrain jouxte un terrain vague des anciens Grands Moulins de Strasbourg dont le portail est encore visible au 9bis.
• Nouvelle demande de subvention pour Bob Tahri : la ville lui versera jusqu'à 18 000€ d'aide pour les JO 2004.

27 mai 2004

• Restauration et mise en sécurité des grottes de l'Esplanade pour 200 000€.
• Lancement de la deuxième tranche d'aménagement du Pôle des Lauriers à Borny (espace multimédia et maison de la justice et du droit au rdc, création d'un pool emploi au 1er étage avec associations, insertion et mission locale au 1er, direction de la politique de la ville et GIP du GPV au 2e + parking résidentiel au sous-sol), pour 944 500€ dans le cadre du GPV de Metz-Borny.
• Le conseil valide aussi la création de cet Espace Multimédia dans le pôle, au 3bis rue d'Anjou.

1er juillet 2004

• Comptes administratif 2003 : excédent global de clôture des recettes est d'un peu plus de 16 M€ dont 13.165M€ de budget principal. En comptant le total général du budget principal de 229.6M€, le résultat définitif en investissements et fonctionnement est de 35.58M€ de recettes pour 34.195M€ de dépenses soit un excédent net à 1.38M€.
• Vote du budget supplémentaire 2004 de 76.2M€ en fonctionnement et investissement (dont une enveloppe de 136 334€ pour rénover le golf du Technopôle, issue d'un plan de 409 000 euros sur trois ans)
• Vote du réaménagement (suppression des 10 places de parking pour en faire une place de rencontre piétons / voitures) de la place Saint Martin pour 740 000€, la CA2M prendra une partie pour aménager une nouvelle voie de bus dont les fondations sont essentielles à proximité de l'Église Saint Martin.
• Vote de l'investissement pour aménager la liaison piétons-cyclistes de Magny à Peltre (106 710€).
• Vote de la prolongation de la promenade des Thermes sur 400 m, longeant le bras mort de Chambière, du pont des Grilles jusqu'à au croisement de l'avenue de Blida avec la rue du Fort Gambetta. Coût de 114 340€.
• Le bâtiment au 1 rue Nicolas Jung, désaffecté par le préfet le 23 décembre 2003 et rétrocédé à la ville de Metz, est mis à disposition du CH de Jury pour créer un centre médico psychologique pour enfants contre 15€/an jusqu'en 2024.
• La rue Amable Tastu est achetée par la ville à une société privée afin de rénover la voie.
• Extension et mise en conformité des vestiaires du stade Baron Dufour (250 000€).
• Le conseil valide la construction d'une nouvelle salle de sports à Borny, à côté du COSEC Paul Valéry (730 000€).
• Le conseil signe une DSP pour la construction et exploitation d'un parking de 500 places dans le nouveau Quartier de l'Amphithéâtre, situé en « semi enterré » sous le futur parvis des Droits de l'Homme afin de ne « pas trop creuser dans la nappe phréatique ».
• Aménagement également de la maison du quartier de l'Amphithéâtre qui sera installée dans la ZAC de l'Amphithéâtre pour présenter les futurs projets, Avenue André Malraux (environ à l'emplacement actuel du bas du parvis des Droits de l'Homme).
• Marielle Olesinski propose la création d'un espace de skate ouvert de 1000 à 1500m² pour désengorger le skate park du plan d'eau. Une simple réflexion est lancée.

30 septembre 2004

• Enveloppe de 91 470€ pour aménager les bords de la Seille, rue du Général Ferrié. L'opposition demande à poursuivre les travaux de la voie piétonne jusqu'à la rue Georges Ducrocq. La question de la fonction de la Porte des Allemands est à nouveau mise sur la table, comme depuis 10 ans. René Darbois demande aussi à utiliser les friches des frigos militaires pour en faire un parking de bus de tourismes.
• Rénovation de la place du Souvenir Français : 60 980€.
• Travaux de mise en sécurité du fort de Queuleu : 15 240€.
• L'opération d'aménagement de la ZAC Ilot de Turmel (lancé en 1993 : démolition d'habitat dense dans un carré autour de la rue de Turmel, rue des Allemands, rue du Wad Billy et boulevard André Maginot avec création d'accès dans la rue de Turmel et rue du Wad Billy, CCAS de Metz, maison d'accueil de la petite enfance et des logements locatifs sociaux et d'accession à la propriété) doit se terminer fin 2005. Le bilan financier prévisionnel est approuvé à hauteur de 2 867 903€
• L'opération d'aménagement de la ZAC de la Grange aux Bois (correspondant à tout le quartier de la Grange-aux-Bois , lancé en 1976 pour permettre notamment la construction de la FIM et un quartier d'habitat complet de 1800 logements dont 715 sociaux) est approuvé avec un bilan financier prévisionnel de 46 473 816€.
• Idem avec la ZAC Sébastopol (lancée en 1997 pour urbaniser 14ha à l'est de Metz le long de l'avenue Sébastopol - des deux côtés -, de la rue des Cloutiers au boulevard Solidarité, avec des terrains à vocation d'artisanat, de services, et de bureaux, le futur passage du TCSP et l'implantation d'un centre commercial de 18 000 m² - qui deviendra Metzanine) : 14 613 132€ et la ZAC de la Petite Voëvre (lancée en 1991 avec des terrains à vocation d'activité au sud du boulevard Solidarité et à l'est de la Rue de la Baronete en limite communale avec Coincy ) : 4 784 157€.
• Dernière actualisation de bilan avec la ZAC des Hauts de Queuleu (lancée en 1982 notamment pour accueillir la caserne de gendarmerie de Metz, avec plusieurs zones d'habitats et d'activités entre le cimetière de l'Est et la rue du Fort de Queuleu) : 19 344 139€.
• Choix du maître d'œuvre pour la construction d'une salle de répétition de musique à Belletanche, décidée en conseil en 2003 pour 3,6 millions d'euros. L'architecte choisi est Patrick Giopp.
• Délégation de service public à Parc GFR (futur Urbis) pour la construction et l'exploitation du parking souterrain de l'Esplanade avec un contrat pour 621 places sur 3 niveaux et une exploitation de 30 ans. La ville annonce également une consultation des Messins pour le réaménagement de la Place de la République et de l'Esplanade.
• Délégation de service public pour le parking Coislin à SANEMA pour 5 ans avec une remise en état des barrières et une refonte du matériel, de la signalétique et du cheminement. La ville espère d'ici là procéder à des travaux pour libérer la place Saint Louis des voitures.
• Jumelage de la ville avec Kansas City.
• Le conseil invité à se prononcer sur l'adhésion d'Ars-sur-Moselle à la CA2M.

28 octobre 2004

• Vote de régularisation des autorisations spéciales sur le budget : 2 787 480€ d'investissement et 1 189 563€ de fonctionnement pour le budget principal soit un total général de 3 977 044€ en dépenses et en recettes à l'équilibre.
• Installation d'une caméra de vidéosurveillance sur la Place du Général de Gaulle (55 000€). L'opposition fulmine et vote contre.
• La ville achète au département de terrains sur l'Avenue de Blida pour 1€ symbolique afin d'aménager une promenade piétonne vers la Moselle (le chemin qui longe la voie de chemin de fer et la bretelle d'accès à la rue du Fort Gambetta au bout de l'avenue).
• Démolition d'un appentis à l'angle de la rue Haute Seille et de la place des Charrons (côté nord) pour aménager une petite placette où se trouvera aussi un arrêt TCRM.
• Le bâtiment des anciens logements d'instituteurs de l'école du Chemin de la Moselle, au 5 rue Yvan Goll, sera démoli.
• « Plan lumière », un plan d'éclairage de la ville et des monuments est lancée avec une première tranche de 270 000€.
• Inscription de 84 pièces de l'État à l'inventaire du Musée de la Cour d'Or.
• VINCI Park décide d'augmenter les tarifs au parking Cathédrale et au parking Saint Thiébault, de l'ordre de 7 à 12% pour l'un (soit 1,50€/h), 7 à 9% pour l'autre (1,20€/h).