« Délibérations du conseil municipal » : différence entre les versions

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Cette page recense les '''délibérations et décisions du conseil municipal''' de [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du [[Maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz|adjoints et conseillers municipaux]].  
Cette page recense les '''délibérations et décisions du conseil municipal''' de [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du [[Maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz|adjoints et conseillers municipaux]].  


{{Lire plus|page=Conseiller municipal de Metz|label=Tous les conseils municipaux de Metz}}{{Lire plus|page=Toutes les élections municipales à Metz|label=Catégorie:Élection municipale à Metz}}
{{Portail politique}}


== Délibérations par années civiles ==
== Délibérations par années civiles ==
=== Années 1890 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1898)|La liste des délibérations de l'année 1898]]
=== Années 1900 ===
=== Années 1910 ===
=== Années 1920 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1920)|La liste des délibérations de l'année 1920]]
=== Années 1930 ===
=== Années 1940 ===
=== Années 1950 ===
=== Années 1960 ===
=== Années 1970 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1976)|La liste des délibérations de l'année 1976]]
=== Années 1980 ===
=== Années 1990 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1994)|La liste des délibérations de l'année 1994]]
* [[Délibérations du conseil municipal (1995)|La liste des délibérations de l'année 1995]]
=== Années 2000 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (2003)|La liste des délibérations de l'année 2003]]
* [[Délibérations du conseil municipal (2004)|La liste des délibérations de l'année 2004]]
* [[Délibérations du conseil municipal (2005)|La liste des délibérations de l'année 2005]]
=== Années 2010 ===
=== Années 2020 ===
== A trier : ==
== Année 1919 ==
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!Membre du Conseil
!10/12/19
!15/12/19
!19/12/19
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|[[Paul Winsback]] (maire)
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|Dr Henri Maret (adjoint)
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|[[Nicolas Jung]] (adjoint)
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|[[Paul Vautrin]]  (adjoint)
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|Louis Flambeau  (adjoint)
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|Charles Becker
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|Charpentier-Deny
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|Charpantier-Moitrier
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|Edouard Colin
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|Victor Conrard
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|Charles Cunche
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|Léon David
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|Eugène Goulon
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|Edouard Guenser
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|Paul Hocquard
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|Léon Hugot
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|Jules Jouin
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|Eugène Lambert
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|Clément Legris
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|Maurice Legris
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|Robert Le Lorrain
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|Dr Nicolas Lentz
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|Albert Liaudois
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|Etienne Payen
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|Gaston Riss
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|Louis Roussel
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|Dr Charles Schmitt
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|Théophile Schneider
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|Lucien Stos
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|Louis Tabary
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|Maurice Tillement
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|Georges Walter
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|Joseph Wetzel
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|Edouard Willemin
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(débuté p 229 https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxd69/ILUMP7947)
=== 10 décembre 1919 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* [[Louis Reinert]], président de la Commission municipale, installe le conseil qui élit ensuite le nouveau maire pour le « premier conseil municipal français élu au suffrage universel ». Il rappelle les actions de cette commission, marquée par l'entrée des troupes françaises dans Metz avec le maréchal Foch, le maréchal Pétain et le général Mangin. La ville de Metz a reçu à ce moment la Croix de la Légion d'Honneur. Le nouveau conseil applaudit vivement cette période de transition.
* Paul Winsback est élu à 23 voix sur 33 exprimés (9 pour Flambeau et 1 pour Jung). Jung est élu premier adjoint à 34 des 35 voix (1 pour Flambeau). Maret est élu deuxième adjoint à 34 des 34 voix. Vautrin est élu à 32 des 34 voix (1 pour Flambeau, 1 pour Goulon). Enfin, Flambeau est élu à 21 des 31 voix (10 pour Goulon).
* Élection de 24 sénateurs (Maret, Tabary, Amos, Jung, Vautrin, Charpantier-Moitrier, Winsback, Charpentier-Deny, Le Lorrain, Payen, Conrard, Jouin, Legris Maurice, Willemin, Goulon, Wetzel, Legris Clément, Guenser, Flambeau, David, Hocquard, Colin, Schneider, Lambert, Riss, Schmitt, Tillement, Liaudois et Roussel) et 5 suppléants : Riss, Schmitt, Hugot, Liaudois et Roussel.
=== 15 décembre 1919 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* La mairie doit payer une indemnité de plus de 5000 marks à l'Usine à gaz de [[Devant-les-Ponts]] suite à une concession interrompue entre mai 1916 et novembre 1918. Le conseil renvoie à plus tard la délibération.
* Le conseil valide la démolition de la tour d'exercice des sapeurs pompiers, [[place de la Mairie]] au [[Sablon (quartier)|Sablon]], inutile depuis l'annexion du village.
* A compter du prochain, les conseils seront désormais tenus à 16h ou 17h et ouverts au public.
=== 19 décembre 1919 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* Nominations des membres des commissions municipales.
* Le maire fixe les prochaines séances aux vendredis.
== Année 1944 ==
=== 12 décembre 1944 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0">Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal 1944-1946 issus des [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxf1/ILUMP2166 classeurs numérisés aux Archives municipales].</ref>
* Présents : Weydert et Amos, adjoints ; Albrech, Bourrion, Conrad François, Conrad Victor, Durand, Eblinger, Erman, Gircourt, Hellenbrand, Hennequin, Henrion, Lambert, Maire, Siat, Stosse, Vincent, Weinberg, Dr Wolff, conseillers municipaux ; Kempnich, délégué FFI
* Création d'une '''[[Médaille de la Libération de Metz]]''', attribuée à tous les combattants qui ont pris part à cette libération. Le projet est confié à [[Paul Niclausse]], sculpteur, et represante un ruban blanc et noir avec agrafe « Metz ». Une frappe de 30 000 exemplaires est accordée.
* '''Don de la citoyenneté d'honneur''' de la ville de Metz au [[Général Walker]] et au [[Général de Gaulle]]. Le premier est entré à Metz avec le XXe Corps de l'Armée américaine le 19 novembre [[1944]]. Le second est président du gouvernement provisoire, parti de Metz durant la libération.
* Les plaques de rues sont remplacées par les vieilles plaques françaises de Metz mais le maire demande à ne pas remettre la plaque de la Rue Pétain et lui préfère le nom de la [[rue du XXe Corps Américain]] en hommage au précédent point. Malgré la critique des conseillers qui trouvent le nom trop long ou l'homme trop centré sur les américains. On propose rue des Libérateurs et rue des Américains ou rue du Général Walker. On demande à couper cette rue Pétain trop longue. On demande aussi à renommer la place d'Armes en place De Gaulle ce que le maire refuse. De la rue Charles Pêtre à la rue du Général Franiatte, c'est donc la rue du XXe Corps Américain qui est votée.
* M. Hennequin, qui a vendu du vin aux Allemands, est finalement conservé au conseil municipal à l'unanimité, au titre d'une union républicaine au sein du conseil. De son côté M. Frumholz est exclu du conseil, mais pas de la ville.
=== 29 décembre 1944 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Présents : Weydert, Samuel et Amos, adjoints ; Aubriot, Bourrion, Conrad François, Conrad Victor, Durand, Eblinger, Erman, Gircourt, Hellenbrand, Hennequin, Lambert, Maire, Moppert, Stosse, Weinachter, Weinberg, Dr Wolff, conseillers municipaux.
* '''Don de la citoyenneté d'honneur''' de la ville de Metz au [[Général Giraud|Général Henri Giraud]], ancien [[gouverneur de Metz]].
* Tous les fonctionnaires, employés et ouvriers municipaux en service au 1er mai 1944, et qui n'ont pas démérité par leur attitude pendant l'occupation, auront une '''prime''' de libération de 1000 francs.
== Année 1945 ==
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!Membre du Conseil
| colspan="10" |'''Années 1890'''
!16/03/45
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!06/07/45
!27/07/45
!10/09/45
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|[[Gabriel Hocquard]] (maire)
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|[[Jean Amos]] (adjoint)
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|Délib. 1897
|[[Délibérations du conseil municipal (1898)|Délib. 1898]]
|Délib. 1899
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|[[Charles Royer]] (adjoint)
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|Me [[Georges Samuel]] (adjoint)
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|Délib. 1906
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|Délib. 1909
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|[[Victor Weydert]] (adjoint)
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|[[Pierre Albrecht]]
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|Délib. 1918
|[[Délibérations du conseil municipal (1919)|Délib. 1919]]
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|[[Alphonse Aubriot]]
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|[[Lucien Bertringer]]
|[[Délibérations du conseil municipal (1920)|Délib. 1920]]
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|Délib. 1927
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|[[Paul Bourrion]]
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|[[François Conrad]]
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|[[Victor Conrad]]
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|[[Charles Cunche]]
|Délib. 1940
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|Délib. 1941
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|[[Délibérations du conseil municipal (1944)|Délib. 1944]]
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|[[Délibérations du conseil municipal (1945)|Délib. 1945]]
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|Délib. 1946
|Délib. 1947
|Délib. 1948
|Délib. 1949
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|[[Paul Durand]]
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|[[Nicolas Eblinger]]
|Délib. 1950
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|Délib. 1954
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|Délib. 1956
|Délib. 1957
|Délib. 1958
|Délib. 1959
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|[[Jules Erman]]
| colspan="10" |'''Années 1960'''
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|[[Auguste Gircourt]]
|Délib. 1960
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|Délib. 1961
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|Délib. 1962
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|Délib. 1963
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|Délib. 1967
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|[[Louis Hellenbrand]]
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|[[Emile Hennequin]]
|Délib. 1970
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|Délib. 1973
| colspan="3" |🔚
|Délib. 1974
|Délib. 1975
|[[Délibérations du conseil municipal (1976)|Délib. 1976]]
|Délib. 1977
|Délib. 1978
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|[[Félix Henrion]]
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|[[Eugène Lambert]]
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|[[Cyprien Magny]]
| colspan="10" |'''Années 1990'''
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|[[Henry Maire]]
|Délib. 1990
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|[[Délibérations du conseil municipal (1994)|Délib. 1994]]
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|[[Délibérations du conseil municipal (1995)|Délib. 1995]]
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|Délib. 1996
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|Délib. 1998
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|[[Jean Mansion]]
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|[[Edmond Moppert]]
|Délib. 2000
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|[[Délibérations du conseil municipal (2003)|Délib. 2003]]
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|[[Délibérations du conseil municipal (2004)|Délib. 2004]]
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|[[Délibérations du conseil municipal (2005)|Délib. 2005]]
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|Délib. 2006
|Délib. 2007
|Délib. 2008
|Délib. 2009
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|[[Marcel Rheims]]
| colspan="10" |'''Années 2010'''
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|[[Albert Siat]]
|Délib. 2010
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|Délib. 2018
|Délib. 2019
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|[[Eugène Stosse]]
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|[[Adelphe Vincent]]
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|Délib. 2025
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|Délib. 2026
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|Délib. 2027
|[[Pierre Weber]]
|Délib. 2028
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|Délib. 2029
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|[[François Weinachter]]
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|[[Nicolas Weinberg]]
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|Dr [[Robert Wolff]]
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|Kieffer (secrétaire général)
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|Kempnich (délégué FFI)
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=== 16 mars 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Communication : Dr Wolff avance au grade de colonel
* M. Henrion demande que soit réglée la circulation sur le [[Pont des Morts]] auprès de la police.
=== 20 avril 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Communication : minute de silence suite au décès du Dr Schmitt le 18 mars 1943
* Les '''indemnités de fonction''' du maire sont fixées à 60 000 francs par an pour la période depuis la libération jusqu'au 28 février 1945 puis 84 000 francs au 1er février. En outre, 120 000 francs sont alloués chaque année au titre de frais de représentation. Les indemnités aux adjoints sont fixées à 18 000 et 24 000 francs. M. Kempnich reçoit la même somme et les conseillers délégués aux fonctions d'officiers de l'état civil recevront la moitié de ces sommes.
* La demande d'organisation d'une '''foire''' du 12 au 25 mai par le forain Werkshagen est refusée, la faute à la tenue de ses activités durant le temps de guerre.
* Communication sur la visite du ministre de l'Instruction publique le mardi suivant.
=== 8 juin 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Don à la ville''' de Alphonse Lorentz, maître ébéniste au 19 [[rue Dupont des Loges]], d'une marqueterie. Le tableau, placé dans le couloir vers le cabinet de travail du maire, représentante la [[Porte des Allemands]] en 1913.
* Le directeur de la régie et de l'usine d'electricité et des tramways demande la '''réorganisation du service des transports''' en lien avec l'incidence sur le courant electrique : certaiines lignes d'autobus font double emploi avec le rail. Accord de principe du conseil qui fixe au 15 septembre un plan d'exploitation réduit via [[Tramway de Metz|tramway]] et autobus. Le conseil décide aussi le déclassement des tram au profit de trolleybus. Il autorise l'achat de 15 trolleybus et 10 bus.
* Communication sur les r'''isques d'effondrements''' suite aux tunnels creusés par les allemands : un début d'effondrement a eu lieu aux [[Récollets]] et un risque [[rue de Paradis]] (NB : c'est dans ce secteur qui a lieu le terrible drame de la [[rue des Tanneurs]]).
=== 6 juillet 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Minute de silence''' pour [[Nicolas Weinberg]], conseiller municipal décédé le 9 mai [[1945]]
* Le conseiller Hennequin '''démissionne''' pour raisons de santé
* L'immeuble au 2 [[rue des Clercs]] est loué à la '''Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie''' contre 240 000 francs par an.
* Le conseil décide de '''reconstruire les ponts''' détruits en profitant de l'occasion pour élargir et améliorer les ouvrages
* Attribution de la '''citoyenneté d'honneur''' au général George Patton
=== 27 juillet 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Le maire préconise la création d'une [[Cité administrative|'''Cité administrative''']] sur le modèle de Strasbourg, qui regrouperait les services publics de la ville et libérerait de nombreux logements. Il manque 7200 logements par rapport à 1939, des mesures sont donc votées (réfection, énergie, fin des réquisitions, transformation de casernes en logements d'administration, transport...)
* Un service restreint '''d'autobus''' sera mis à l'essai le 1er août sur la ligne H (Devant-lès-Ponts) et d'étendre aux lignes C (Sablon-Est) et D (Queuleu Plantières) dès que possible. Les prix sont réduits.
* Mademoiselle Michel '''donne à la ville l'immeuble''' situé 33 [[En Fournirue]]. En échange, le produit brut des loyers encaissés lui sera versé jusqu'à son décès. Un bâtiment annexe situé dans la cour est détruit.
* La '''crèche-garderie des Récollets''', [[rue de la Glacière]], est réinstallée par les religieuses de Saint Vincent de Paul.
=== 10 septembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Discussion sur la '''future cité administrative''' installée sur la [[place Coislin]]
* Renouvellement du '''bail de location''' du 1 [[rue de Ladoucette]] aux époux Lucien Dedon, à usage de café pour 9 ans de plus, contre 24 000 francs par an.
* '''Bail de location''' de caves sous le [[palais de Justice]] pour 900 francs par an
* Approbation de la '''démolition''' des maisons et établissements municipaux aux 4 [[rue des Alliés]] (maison), halls à la [[foire-exposition]], école [[rue Chambière]], 57 [[rue Saulnerie]] (maison), 62 [[rue du Pontiffroy]] (maison)
* Décision de réaliser des '''travaux de réparation''' des dégâts de guerre à l'hôpital de la [[rue Belle Isle]] (1,412 million de francs)
* Liquidation des '''services municipaux allemands''' : l'[[orphelinat des Récollets]], le [[Couvent de la Visitation]], l'[[Orphelinat Sainte-Constance]], l'[[Orphelinat de la Providence]] (entre autres) reprennent leurs fonctions
* Le conseil décide de donner la '''médaille de la Libération''' à tous les conseillers municipaux qui tiennent ici leur dernier conseil.
{| class="wikitable"
!Membre du Conseil
!05/10/45
!15/10/45
!09/11/45
!07/12/45
!17/12/45
|-
|[[Gabriel Hocquard]] (maire)
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|✅
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|[[Jean Amos]] (adjoint)
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|[[Alphonse Aubriot]] (adjoint)
|✅ (conseiller)
|✅ (conseiller)
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|[[Paul Durand]] (adjoint)
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|[[Alphonse Houppert]] (adjoint)
|✅ (conseiller)
|✅ (conseiller)
|✅⏫
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|[[Cyprien Magny]] (adjoint)
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|Dr [[Théodore Wilhelm]] (adjoint)
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|[[Pierre Albrecht]]
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|[[Paul Bourrion]]
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|[[Nicolas Eblinger]]
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|Etienne
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|[[Louis Hellenbrand]]
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|Kiffer
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|Koppe
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|[[Eugène Lambert]]
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|Laurent
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|Letzelter
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|Dr [[Léon Loevenbruck]]
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|Mager
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|[[Camille Malhomme]]
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|Mosser
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|Mme O'brin
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|[[Marcel Rheims]]
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|Richter
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|Salmon
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|❌ (excusé)
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|Me Schaeffer
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|[[Albert Siat]]
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|[[Charles Straub-Weydert]] (puis Straub)
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|[[Suzanne Thiam]]
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|Velter
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|[[Adelphe Vincent]]
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|Dr [[Robert Wolff]]
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|Kieffer (secrétaire général)
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=== 5 octobre 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Présents : Albrecht, Amos, Aubriot, Bastien, Bauler, Beaudoin, Bourrion, Buchy, Durand, Eblinger, Etienne, Hellenbrand, Houppert, ''Fiffer'' (sans doute Kiffer), Koppe, Lambert, Laurent, Letzelter, Dr Loevenbruck, Mager, Magny, Malhomme Mosser, Mme Obrin, Rheims, Richter, Salmon, Schaeffer, Siat, Straub-Weydert, Mlle Thiam, Velter, Vincent, Dr Wilhelm, Dr Wolff, conseillers municipaux ; Kieffer, secrétaire général
* '''Elections municipales''' : 33 pour Hocquard, 1 pour Amos, 1 pour Bourrion, 1 bulletin blanc pour le maire. M. Amos est élu premier adjoint (33 contre 1 pour Aubriot, 1 pour Wilhelm et 1 blanc), M. Magny 2e adjoint (33 voix contre 1 pour mlle Thiam et 2 blancs), M. Durand 3e adjoint (31 voix contre 1 pour Bauler, 1 pour Aubriot et 3 blancs), et le Dr Wilhelm 4e adjoint (26 voix contre 4 pour Aubriot, 1 pour Velter, 1 pour le Dr Loevenbruck, 1 Dr Wolff, 1 Bourrion et 2 blancs).
=== 15 octobre 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Elections municipales''' : Suzanne Thiam est élue à l'unanimité comme secrétaire du conseil municipal
* Création de '''deux postes d'adjoints''' supplémentaires et élections d'Alphonse Houppert (28 voix contre 1 pour Eblinger, 1 pour Bauler, 1 pour Lambert, 1 blanc) et Alphonse Aubriot (22 voix contre 8 pour Eblinger et 2 blancs).
=== 9 novembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Réorganisation du corps des sapeurs pompiers pour porter l'effectif à 70 unités et approuve la '''création d'un Centre de Secours d'Incendie à Metz''' sur proposition de la Préfecture.
* '''Demande de reconnaissance en nullité''' , auprès de la justice, d'acte passé par les Allemands : transfert de la propriété de l'immeuble du 6-8 [[rue Chèvremont]] opéré par la Caisse d'épargne de Metz à la Ville, appartenant à la Société Lorraine des Magasins à Prix Unique. Idem avec la Société des Grands Magasins Au Grand Marché, vendu à la Stadt Metz ses immeubles
=== 7 décembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Minute de silence''' pour [[Marcel Grosdidier de Matons]], grand-père du futur [[maire de Metz]] [[François Grosdidier]]. Une subvention sous le nom de Fondation Grosdidier de Matons est approuvée
* Rachat du centre des Récollets à partir du 1er décembre et du foyer Roosewelt au 16 décembre pour en faire des '''restaurants communautaires'''
=== 17 décembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Le conseil demande à Paris d'accélérer le '''ravitaillement''' des familles de Moselle et la prise en charge de la Moselle, département le plus sinistré de France et libéré le plus tardivement, et que les '''détenus''' non-coupables du [[Fort de Queuleu]] soient libérés.
(p158)


== Références ==
== Références ==
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[[Catégorie:XXIe siècle]]
[[Catégorie:XXIe siècle]]
[[Catégorie:Politique à Metz]]
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=== Notes ===
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Cette page recense les délibérations et décisions du conseil municipal de Metz les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du Maire de Metz et de ses adjoints et conseillers municipaux.

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