« Délibérations du conseil municipal » : différence entre les versions

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Cette page recense les '''délibérations et décisions du conseil municipal''' de [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du [[Maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz|adjoints et conseillers municipaux]].


Cette page recense les '''délibérations et décisions du conseil municipal''' de [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du [[Maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz|adjoints et conseillers municipaux]].
{{Portail politique}}


== Délibérations par années civiles ==
== Délibérations par années civiles ==
=== Années 1890 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1898)|La liste des délibérations de l'année 1898]]
=== Années 1970 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1976)|La liste des délibérations de l'année 1976]]
=== Années 1990 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (1994)|La liste des délibérations de l'année 1994]]
* [[Délibérations du conseil municipal (1995)|La liste des délibérations de l'année 1995]]
=== Années 2000 ===
* [[Délibérations du conseil municipal (2003)|La liste des délibérations de l'année 2003]]
* [[Délibérations du conseil municipal (2004)|La liste des délibérations de l'année 2004]]
* [[Délibérations du conseil municipal (2005)|La liste des délibérations de l'année 2005]]
== Année 1919 ==
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!Membre du Conseil
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|[[Paul Winsback]] (maire)
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(débuté p 229 https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxd69/ILUMP7947)
=== 10 décembre 1919 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* [[Louis Reinert]], président de la Commission municipale, installe le conseil qui élit ensuite le nouveau maire pour le « premier conseil municipal français élu au suffrage universel ». Il rappelle les actions de cette commission, marquée par l'entrée des troupes françaises dans Metz avec le maréchal Foch, le maréchal Pétain et le général Mangin. La ville de Metz a reçu à ce moment la Croix de la Légion d'Honneur. Le nouveau conseil applaudit vivement cette période de transition.
* Paul Winsback est élu à 23 voix sur 33 exprimés (9 pour Flambeau et 1 pour Jung). Jung est élu premier adjoint à 34 des 35 voix (1 pour Flambeau). Maret est élu deuxième adjoint à 34 des 34 voix. Vautrin est élu à 32 des 34 voix (1 pour Flambeau, 1 pour Goulon). Enfin, Flambeau est élu à 21 des 31 voix (10 pour Goulon).
* Élection de 24 sénateurs (Maret, Tabary, Amos, Jung, Vautrin, Charpantier-Moitrier, Winsback, Charpentier-Deny, Le Lorrain, Payen, Conrard, Jouin, Legris Maurice, Willemin, Goulon, Wetzel, Legris Clément, Guenser, Flambeau, David, Hocquard, Colin, Schneider, Lambert, Riss, Schmitt, Tillement, Liaudois et Roussel) et 5 suppléants : Riss, Schmitt, Hugot, Liaudois et Roussel.
=== 15 décembre 1919 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* La mairie doit payer une indemnité de plus de 5000 marks à l'Usine à gaz de [[Devant-les-Ponts]] suite à une concession interrompue entre mai 1916 et novembre 1918. Le conseil renvoie à plus tard la délibération.
* Le conseil valide la démolition de la tour d'exercice des sapeurs pompiers, [[place de la Mairie]] au [[Sablon (quartier)|Sablon]], inutile depuis l'annexion du village.
* A compter du prochain, les conseils seront désormais tenus à 16h ou 17h et ouverts au public.
=== 19 décembre 1919 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* Nominations des membres des commissions municipales.
* Le maire fixe les prochaines séances aux vendredis.
== Année 1920 ==
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!Membre du Conseil
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|[[Paul Winsback]] (maire)
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|Dr Henri Maret (adjoint)
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|[[Nicolas Jung]] (adjoint)
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|[[Paul Vautrin]]  (adjoint)
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|Louis Flambeau  (adjoint)
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https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxd70/ILUMP22171 p39
=== 2 janvier 1920 ===
* Maire : [[Paul Winsback]]
* Le nouveau règlement officialise les séances le vendredi à 16h à l'[[Hôtel de Ville de Metz]] mais non publiques, sauf pour les journalistes des « journaux politiques et économiques » et invités.
* La ville refuse de payer le gaz non consommé et demandé par l'usine à gaz de [[Devant-les-Ponts]], soit 5250 marks (la ville est encore sous loi allemande à cette époque), compte tenu que c'était une demande du [[gouverneur militaire]] sous l'annexion. Une avance de 100 tonnes de charbon est cependant accordée pour redonner de la lumière aux riverains.
=== 9 janvier 1920 ===
*Maire : [[Paul Winsback]]
* Une enquête d'utilité publique est ouverte sur l'avant-projet de canalisation de la [[Moselle (cours d'eau)|Moselle]] de Metz à l'aval de Thionville.
== Année 1944 ==
=== 12 décembre 1944 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0">Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal 1944-1946 issus des [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_FondsListeRegistres/422/ILUMP4763 classeurs numérisés aux Archives municipales].</ref>
* Présents : Weydert et Amos, adjoints ; Albrech, Bourrion, Conrad François, Conrad Victor, Durand, Eblinger, Erman, Gircourt, Hellenbrand, Hennequin, Henrion, Lambert, Maire, Siat, Stosse, Vincent, Weinberg, Dr Wolff, conseillers municipaux ; Kempnich, délégué FFI
* Création d'une '''[[Médaille de la Libération de Metz]]''', attribuée à tous les combattants qui ont pris part à cette libération. Le projet est confié à [[Paul Niclausse]], sculpteur, et represante un ruban blanc et noir avec agrafe « Metz ». Une frappe de 30 000 exemplaires est accordée.
* '''Don de la citoyenneté d'honneur''' de la ville de Metz au [[Général Walker]] et au [[Général de Gaulle]]. Le premier est entré à Metz avec le XXe Corps de l'Armée américaine le 19 novembre [[1944]]. Le second est président du gouvernement provisoire, parti de Metz durant la libération.
* Les plaques de rues sont remplacées par les vieilles plaques françaises de Metz mais le maire demande à ne pas remettre la plaque de la Rue Pétain et lui préfère le nom de la [[rue du XXe Corps Américain]] en hommage au précédent point. Malgré la critique des conseillers qui trouvent le nom trop long ou l'homme trop centré sur les américains. On propose rue des Libérateurs et rue des Américains ou rue du Général Walker. On demande à couper cette rue Pétain trop longue. On demande aussi à renommer la place d'Armes en place De Gaulle ce que le maire refuse. De la rue Charles Pêtre à la rue du Général Franiatte, c'est donc la rue du XXe Corps Américain qui est votée.
* M. Hennequin, qui a vendu du vin aux Allemands, est finalement conservé au conseil municipal à l'unanimité, au titre d'une union républicaine au sein du conseil. De son côté M. Frumholz est exclu du conseil, mais pas de la ville.
=== 29 décembre 1944 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Présents : Weydert, Samuel et Amos, adjoints ; Aubriot, Bourrion, Conrad François, Conrad Victor, Durand, Eblinger, Erman, Gircourt, Hellenbrand, Hennequin, Lambert, Maire, Moppert, Stosse, Weinachter, Weinberg, Dr Wolff, conseillers municipaux.
* '''Don de la citoyenneté d'honneur''' de la ville de Metz au [[Général Giraud|Général Henri Giraud]], ancien [[gouverneur de Metz]].
* Tous les fonctionnaires, employés et ouvriers municipaux en service au 1er mai 1944, et qui n'ont pas démérité par leur attitude pendant l'occupation, auront une '''prime''' de libération de 1000 francs.
== Année 1945 ==
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!Membre du Conseil
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|[[Gabriel Hocquard]] (maire)
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|Kempnich (délégué FFI)
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=== 16 mars 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Communication : Dr Wolff avance au grade de colonel
* M. Henrion demande que soit réglée la circulation sur le [[Pont des Morts]] auprès de la police.
 
=== 20 avril 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Communication : minute de silence suite au décès du Dr Schmitt le 18 mars 1943
* Les '''indemnités de fonction''' du maire sont fixées à 60 000 francs par an pour la période depuis la libération jusqu'au 28 février 1945 puis 84 000 francs au 1er février. En outre, 120 000 francs sont alloués chaque année au titre de frais de représentation. Les indemnités aux adjoints sont fixées à 18 000 et 24 000 francs. M. Kempnich reçoit la même somme et les conseillers délégués aux fonctions d'officiers de l'état civil recevront la moitié de ces sommes.
* La demande d'organisation d'une '''foire''' du 12 au 25 mai par le forain Werkshagen est refusée, la faute à la tenue de ses activités durant le temps de guerre.
* Communication sur la visite du ministre de l'Instruction publique le mardi suivant.
 
=== 8 juin 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Don à la ville''' de Alphonse Lorentz, maître ébéniste au 19 [[rue Dupont des Loges]], d'une marqueterie. Le tableau, placé dans le couloir vers le cabinet de travail du maire, représentante la [[Porte des Allemands]] en 1913.
* Le directeur de la régie et de l'usine d'electricité et des tramways demande la '''réorganisation du service des transports''' en lien avec l'incidence sur le courant electrique : certaiines lignes d'autobus font double emploi avec le rail. Accord de principe du conseil qui fixe au 15 septembre un plan d'exploitation réduit via [[Tramway de Metz|tramway]] et autobus. Le conseil décide aussi le déclassement des tram au profit de trolleybus. Il autorise l'achat de 15 trolleybus et 10 bus.
* Communication sur les r'''isques d'effondrements''' suite aux tunnels creusés par les allemands : un début d'effondrement a eu lieu aux [[Récollets]] et un risque [[rue de Paradis]] (NB : c'est dans ce secteur qui a lieu le terrible drame de la [[rue des Tanneurs]]).
 
=== 6 juillet 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Minute de silence''' pour [[Nicolas Weinberg]], conseiller municipal décédé le 9 mai [[1945]]
* Le conseiller Hennequin '''démissionne''' pour raisons de santé
* L'immeuble au 2 [[rue des Clercs]] est loué à la '''Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie''' contre 240 000 francs par an.
* Le conseil décide de '''reconstruire les ponts''' détruits en profitant de l'occasion pour élargir et améliorer les ouvrages
* Attribution de la '''citoyenneté d'honneur''' au général George Patton
 
=== 27 juillet 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Le maire préconise la création d'une [[Cité administrative|'''Cité administrative''']] sur le modèle de Strasbourg, qui regrouperait les services publics de la ville et libérerait de nombreux logements. Il manque 7200 logements par rapport à 1939, des mesures sont donc votées (réfection, énergie, fin des réquisitions, transformation de casernes en logements d'administration, transport...)
* Un service restreint '''d'autobus''' sera mis à l'essai le 1er août sur la ligne H (Devant-lès-Ponts) et d'étendre aux lignes C (Sablon-Est) et D (Queuleu Plantières) dès que possible. Les prix sont réduits.
* Mademoiselle Michel '''donne à la ville l'immeuble''' situé 33 [[En Fournirue]]. En échange, le produit brut des loyers encaissés lui sera versé jusqu'à son décès. Un bâtiment annexe situé dans la cour est détruit.
* La '''crèche-garderie des Récollets''', [[rue de la Glacière]], est réinstallée par les religieuses de Saint Vincent de Paul.
 
=== 10 septembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Discussion sur la '''future cité administrative''' installée sur la [[place Coislin]]
* Renouvellement du '''bail de location''' du 1 [[rue de Ladoucette]] aux époux Lucien Dedon, à usage de café pour 9 ans de plus, contre 24 000 francs par an.
* '''Bail de location''' de caves sous le [[palais de Justice]] pour 900 francs par an
* Approbation de la '''démolition''' des maisons et établissements municipaux aux 4 [[rue des Alliés]] (maison), halls à la [[foire-exposition]], école [[rue Chambière]], 57 [[rue Saulnerie]] (maison), 62 [[rue du Pontiffroy]] (maison)
* Décision de réaliser des '''travaux de réparation''' des dégâts de guerre à l'hôpital de la [[rue Belle Isle]] (1,412 million de francs)
* Liquidation des '''services municipaux allemands''' : l'[[orphelinat des Récollets]], le [[Couvent de la Visitation]], l'[[Orphelinat Sainte-Constance]], l'[[Orphelinat de la Providence]] (entre autres) reprennent leurs fonctions
* Le conseil décide de donner la '''médaille de la Libération''' à tous les conseillers municipaux qui tiennent ici leur dernier conseil.
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|[[Gabriel Hocquard]] (maire)
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|[[Jean Amos]] (adjoint)
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|[[Alphonse Aubriot]] (adjoint)
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|[[Paul Durand]] (adjoint)
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|[[Alphonse Houppert]] (adjoint)
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|[[Cyprien Magny]] (adjoint)
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|[[Délibérations du conseil municipal (1919)|Délib. 1919]]
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|Dr [[Théodore Wilhelm]] (adjoint)
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|[[Pierre Albrecht]]
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|Beaudoin
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|[[Paul Bourrion]]
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|[[Délibérations du conseil municipal (1944)|Délib. 1944]]
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|[[Délibérations du conseil municipal (1945)|Délib. 1945]]
|Délib. 1946
|Délib. 1947
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|[[Louis Hellenbrand]]
|Délib. 1960
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|Délib. 1961
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|Délib. 1962
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|Délib. 1963
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|Délib. 1964
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|Délib. 1965
|Délib. 1966
|Délib. 1967
|Délib. 1968
|Délib. 1969
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|-
|Kiffer
| colspan="10" |'''Années 1970'''
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|-
|Koppe
|Délib. 1970
|✅
|Délib. 1971
|✅
|Délib. 1972
|❌ (excusé)
|Délib. 1973
|✅
|Délib. 1974
|❌
|Délib. 1975
|[[Délibérations du conseil municipal (1976)|Délib. 1976]]
|Délib. 1977
|Délib. 1978
|Délib. 1979
|-
|-
|[[Eugène Lambert]]
| colspan="10" |'''Années 1980'''
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|-
|Laurent
|Délib. 1980
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|Délib. 1981
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|Délib. 1982
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|Délib. 1983
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|Délib. 1984
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|Délib. 1985
|Délib. 1986
|Délib. 1987
|Délib. 1988
|Délib. 1989
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|-
|Letzelter
| colspan="10" |'''Années 1990'''
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|-
|Dr [[Léon Loevenbruck]]
|Délib. 1990
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|Délib. 1991
|✅
|Délib. 1992
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|Délib. 1993
|✅
|[[Délibérations du conseil municipal (1994)|Délib. 1994]]
|✅
|[[Délibérations du conseil municipal (1995)|Délib. 1995]]
|Délib. 1996
|Délib. 1997
|Délib. 1998
|Délib. 1999
|-
|-
|Mager
| colspan="10" |'''Années 2000'''
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|-
|[[Camille Malhomme]]
|Délib. 2000
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|Délib. 2001
|✅
|Délib. 2002
|✅
|[[Délibérations du conseil municipal (2003)|Délib. 2003]]
|✅
|[[Délibérations du conseil municipal (2004)|Délib. 2004]]
|✅
|[[Délibérations du conseil municipal (2005)|Délib. 2005]]
|Délib. 2006
|Délib. 2007
|Délib. 2008
|Délib. 2009
|-
|-
|Mosser
| colspan="10" |'''Années 2010'''
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|-
|Mme O'brin
|Délib. 2010
|✅
|Délib. 2011
|✅
|Délib. 2012
|❌ (excusé)
|Délib. 2013
|✅
|Délib. 2014
|✅
|Délib. 2015
|Délib. 2016
|Délib. 2017
|Délib. 2018
|Délib. 2019
|-
|-
|[[Marcel Rheims]]
| colspan="10" |'''Années 2020'''
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|❌ (excusé)
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|-
|Richter
|Délib. 2020
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|Délib. 2021
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|Délib. 2022
|✅
|Délib. 2023
|✅
|Délib. 2024
|❌ (excusé)
|Délib. 2025
|-
|Délib. 2026
|Salmon
|Délib. 2027
|✅
|Délib. 2028
|✅
|Délib. 2029
|✅
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|❌ (excusé)
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|Me Schaeffer
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|❌ (excusé)
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|[[Albert Siat]]
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|[[Charles Straub-Weydert]] (puis Straub)
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|[[Suzanne Thiam]]
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|Velter
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|[[Adelphe Vincent]]
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|Dr [[Robert Wolff]]
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|Kieffer (secrétaire général)
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=== 5 octobre 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Présents : Albrecht, Amos, Aubriot, Bastien, Bauler, Beaudoin, Bourrion, Buchy, Durand, Eblinger, Etienne, Hellenbrand, Houppert, ''Fiffer'' (sans doute Kiffer), Koppe, Lambert, Laurent, Letzelter, Dr Loevenbruck, Mager, Magny, Malhomme Mosser, Mme Obrin, Rheims, Richter, Salmon, Schaeffer, Siat, Straub-Weydert, Mlle Thiam, Velter, Vincent, Dr Wilhelm, Dr Wolff, conseillers municipaux ; Kieffer, secrétaire général
* '''Elections municipales''' : 33 pour Hocquard, 1 pour Amos, 1 pour Bourrion, 1 bulletin blanc pour le maire. M. Amos est élu premier adjoint (33 contre 1 pour Aubriot, 1 pour Wilhelm et 1 blanc), M. Magny 2e adjoint (33 voix contre 1 pour mlle Thiam et 2 blancs), M. Durand 3e adjoint (31 voix contre 1 pour Bauler, 1 pour Aubriot et 3 blancs), et le Dr Wilhelm 4e adjoint (26 voix contre 4 pour Aubriot, 1 pour Velter, 1 pour le Dr Loevenbruck, 1 Dr Wolff, 1 Bourrion et 2 blancs).
=== 15 octobre 1945 ===
* Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Elections municipales''' : Suzanne Thiam est élue à l'unanimité comme secrétaire du conseil municipal
* Création de '''deux postes d'adjoints''' supplémentaires et élections d'Alphonse Houppert (28 voix contre 1 pour Eblinger, 1 pour Bauler, 1 pour Lambert, 1 blanc) et Alphonse Aubriot (22 voix contre 8 pour Eblinger et 2 blancs).
=== 9 novembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Réorganisation du corps des sapeurs pompiers pour porter l'effectif à 70 unités et approuve la '''création d'un Centre de Secours d'Incendie à Metz''' sur proposition de la Préfecture.
* '''Demande de reconnaissance en nullité''' , auprès de la justice, d'acte passé par les Allemands : transfert de la propriété de l'immeuble du 6-8 [[rue Chèvremont]] opéré par la Caisse d'épargne de Metz à la Ville, appartenant à la Société Lorraine des Magasins à Prix Unique. Idem avec la Société des Grands Magasins Au Grand Marché, vendu à la Stadt Metz ses immeubles
=== 7 décembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* '''Minute de silence''' pour [[Marcel Grosdidier de Matons]], grand-père du futur [[maire de Metz]] [[François Grosdidier]]. Une subvention sous le nom de Fondation Grosdidier de Matons est approuvée
* Rachat du centre des Récollets à partir du 1er décembre et du foyer Roosewelt au 16 décembre pour en faire des '''restaurants communautaires'''
=== 17 décembre 1945 ===
*Maire : [[Gabriel Hocquard]] <ref name=":0" />
* Le conseil demande à Paris d'accélérer le '''ravitaillement''' des familles de Moselle et la prise en charge de la Moselle, département le plus sinistré de France et libéré le plus tardivement, et que les '''détenus''' non-coupables du [[Fort de Queuleu]] soient libérés.
(p158)
== Année 2004 ==
{| class="wikitable"
!Membre du Conseil
!29/01/2004
!26/02/2004
!25/03/2004
!29/04/2004
!27/05/2004
!01/07/2004
|-
|'''[[Jean-Marie Rausch]] (maire)'''
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|André Nazeyrollas (1er adjoint à l'Urbanisme)
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|❌ (excusé)
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|Dr Denis Jacquat (adjoint)
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|[[Nathalie Griesbeck]] (3e adjoint)
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|❌ (excusé)
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|Patrick Thil (adjoint à la Culture)
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|Marie-Christine Genet (adjoint)
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|Sylvain Kastendeuch (adjoint aux Sports)
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|Marie-Françoise Thull (adjoint)
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|[[Rémy Tritschler]] (adjoint)
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|Jacques Schaeffer (adjoint)
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|❌ (excusé)
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|Anne Stémart (adjoint)
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|❌ (excusé)
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|Philippe Gregoire (adjoint)
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|Fernand Damien (adjoint)
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|❌ (excusé)
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|Elise Apaydın Sapci (adjoint)
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|Jean-François Muller (adjoint)
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|❌ (excusé)
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|Jean Martin (adjoint)
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|❌ (excusé)
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|Gilbert Alin
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|Philippe Apelle
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|Mme Becker
|❌ (excusé)
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|Pierre Bertinotti
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|Danielle Bori
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|[[Nathalie Colin-Oesterlé]]
|❌ (excusé)
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|Laurent Dap
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|René Darbois
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|❌ (excusé)
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|Bernard Foucault
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|Jacqueline Frohman
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|Alain Grethen
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|❌ (excusé)
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|[[Dominique Gros]]
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|Anne Hellenbrand-Girard
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|Marie-Anne Isler-Béguin
|❌ (excusé)
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|Claudine Jacob
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|Thierry Jean
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|[[Khalifé Khalifé]]
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|❌ (excusé)
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|Hamid Lafrad
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|❌ (excusé)
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|Dominique Lemoine
|🆕
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|❌ (excusé)
|❌ (excusé)
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|Isabelle Lux
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|❌ (excusé)
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|❌ (excusé)
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|Sophie Martin
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|André Masius
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|❌ (excusé)
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|Yvette Masson-Franzil
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|Marielle Olesinski
|❌ (excusé)
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|Violaine Pauly
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|Nicole Piechaczyk
| colspan="5" |✝️
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|Colonel Daniel Planchette
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|Christine Raffin
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|Véronique Roederer-Theis
|❌ (excusé)
|❌ (excusé)
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|André Sapac
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|Marie-Thérèse Spaggiari-Mahou
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|Laurence Thill
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|❌ (excusé)
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|❌ (excusé)
|❌ (excusé)
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|Pierre Tiercelin
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|❌ (excusé)
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|Gisèle Vert
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|Gérard Vetter
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|Isabelle Viallat
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|Arielle Wagner-Petitdemange
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|❌ (excusé)
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|Frédérique Wolff
|❌ (excusé)
|❌ (excusé)
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|❌ (excusé)
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|-
|Françoise Worms
|❌ (excusé)
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|❌ (excusé)
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|-
|''Mme Claudel (inspecteur général)''
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|''Noël Jouaville (DGS)''
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|''Marina Wagner-Lallement (DirCab)''
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|}
=== 29 janvier 2004 ===
* Maire : [[Jean-Marie Rausch]] <ref>Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de janvier 2004 issus des [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxf133/ILUMP14946 classeurs numérisés aux Archives municipales].</ref>
* Installation de Dominique Lemoine comme nouvelle conseillère municipale (liste Jean-Marie Rausch) suite au décès le 22 décembre de Nicole Piechaczyk, conseillère municipale déléguée.
* Débat d'orientation budgétaire avec à noter, au 1er janvier, le transfert de compétences à la [[CA2M]] des [[Musée de La Cour d'Or|musées de Metz]], de [[Opéra-théâtre de Metz|l'opéra-théâtre]], de l'[[École des Beaux-Arts de Metz|École des Beaux-Arts]] et du [[Conservatoire National de Musique]].
* Adoption de la deuxième tranche de création de véloroute sur le [[pont du Canal]] et le [[pont Eblé]] (268 000 €).
=== 26 février 2004 ===
* Maire : [[Jean-Marie Rausch]] <ref>Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de février 2004 issus des [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxf134/ILUMP14946 classeurs numérisés aux Archives municipales].</ref>
* Adoption de la deuxième tranche de travaux du [[square Simon Louis Frère]] (106 680 €) et proposition de donner le nom du pépiniériste pour le futur nom dans la troisième phase.
* Création de la ZAC Grand Projet de Ville Metz Borny (une zone de 13,4 ha qui comprend le parking au nord du [[Carrefour du Bade]], le carrefour, et la zone délimitée par la rue du Barrois à l'est, la rue des Cloutiers au sud, et à l'ouest, du sud au nord : boulevard d'Alsace, rue de Berlin, rue de Champagne, rue de Flandre, rue du Dauphiné  <ref group="Note"><small>Voir la [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_RegistreArt1Dxzxf134/ILUMP26359 p96 du PV du 26 février] et le [https://metz.fr/pages/conseil_municipal/seances/cm241219/doc/15_d1734532180299.pdf rapport final du 19 décembre 2024].</small></ref>) avec 50 000 m² de constructions à créer.
* Le point concernant une aide de la ville pour [[Bob Tahri]] est retiré, ce dernier étant « candidat à une élection » (''NDLR : il sera par ailleurs élu adjoint au maire [[François Grosdidier]] en [[2020]]'').
* La délégation de service public du [[parking République]] est confié à Parcs GFR pour 3 ans. [[René Darbois]] propose de supprimer le parking aérien et de prolonger l'[[esplanade]] jusqu'à l'[[Avenue Robert Schuman]].
* La ville achète un manuscrit de [[Paul Verlaine]] (''Confessions de Paul Verlaine. Notes sur ma vie'') pour 337 595 € (dont l'État pourra contribuer à moitié). Une aide de la Région est aussi sollicitée.
* Désaffectation de [[Liste des écoles maternelles de Metz|l'école maternelle]] des Bleuets (qui fusionne avec l'école maternelle Les Sources), 3 [[rue des Bleuets]] et de l'annexe de l'école maternelle Les Petits Poucets, 1 [[rue de Tivoli]].
* L'école maternelle Les Clématites/Les Capucines, 33 [[rue de Verdun]] devient l'[[École Jean Morette]].
=== 25 mars 2004 ===
* Maire : [[Jean-Marie Rausch]] <ref>Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de mars 2004 issus des [https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxf135/ILUMP7130 classeurs numérisés aux Archives municipales].</ref>
* Adoption du plan quinquennal 2002-2006 révisé et du budget primitif 2004 (46M€ d'investissements dont 43.7M€ hors annexes et 137.9M€ de fonctionnement dont 135.3M€ hors annexes soit un budget général de 184M€).
* La statue de Saint Louis ([[Place Saint Louis]]), qui a perdu une main lorsqu'elle a été mise à l'abri pendant la guerre, puis plus récemment son nez et l'autre main (2002), obtient le financement d'une réparation de l'ordre de 10 000€.
* Installation de deux sanisettes publiques, [[place de Chambre]] et à l'angle des [[Rue du Chanoine Collin|rues du Chanoine Collin]] et du [[Rue du Four du Cloître|Four du Cloître]], sous la forme d'une pseudo colonne Morris comme le style de celle présente sur l'[[Esplanade]]. Il y a à ce moment 14 sanisettes pour 3 500 utilisations par an à Metz.
* Lancement d'un programme de rénovation des ouvrages d'art, murs et quais des remparts médiévaux pour un montant de 279 100€. Le conseil valide aussi des enveloppes de 212 800€ de travaux de sécurités et aménagements de voirie, la rénovation de la [[rue des Murs]] pour 105 000€ (dans le programme à 2M€ de restauration du tapis routier), 110 730€ d'investissement dans les espaces verts, et 1.3M€ de rénovation d'éclairage public. Une enveloppe de 171 960€ est votée pour équiper les aires de jeux et acquérir du mobilier de jardin et 483 500€ pour rénover des immeubles municipaux.
* Programme d'investissement sportif : le conseil valide l'enveloppe de 744 940€ pour l'année dont 336 840€ pour l'entretien et améliorations des équipements couverts, 103 500€ pour les courts de tennis et plateaux sportifs ou encore 59 900€ pour ls piscines Lothaire et Belletanche. 154 600€ sont alloués aux équipements socio-éducatifs.
* Le conseil valide la transformation des terrains stabilisés de l'ES Metz ([[rue Lothaire]]) et du CO Metz Bellecroix ([[avenue de Lyon]]) en synthétiques pour 700 000€.
* Budget de rénovation du COSEC des Déportés, [[rue des Déportés]] et du gymnase Malraux, [[Avenue André Malraux]] pour 342 000€.
* Vote de l'enveloppe de 665 000€ de réparations dans les écoles, 30 000€ de réfection des cours de trois écoles maternelles, 50 000€ pour la rénovation des restaurants scolaires et 100 000€ pour les bâtiments logements de fonctions dans le scolaire soit 845 000€.
* Vote de l'enveloppe pour la réfection des bâtiments cultuels : 300 000€ de rénovation pour différentes églises de Metz ainsi que la [[Maison de Rabelais|maison Rabelais]].
=== 29 avril 2004 ===
*Maire : [[Jean-Marie Rausch]] <ref>Procès-verbaux des délibérations du [https://metz.fr/projets/conseil_municipal/odj_1997-2008/pdf/pv_cm_avril_2004.pdf conseil municipal de avril 2004].</ref>
*Des stationnements sont supprimés dans les rues [[Rue Saint Ferroy|Saint Ferroy]] et de [[Rue de l'Arsenal|l'Arsenal]] à proximité de la [[Synagogue de Metz|synagogue]] pour renforcer la sécurité.
*La mairie signe une convention d'ouverture avec le [[Grand Séminaire]] pour ouvrir au public son [[Jardin du Grand Séminaire|jardin]], [[avenue Jean XXIII]].
*Création d'un espace multisports [[Avenue André Malraux]] (le [[Gymnase André Malraux]] ?) pour 68 600€.
*La ville achète un terrain entre le 11 et 13 [[route de Lorry]] pour construire une petite voie devant relier cette rue à la [[rue René Paquet]]. Le terrain appartient à Interbrew France et donc à l'ancienne Brasserie Lorraine qui se trouve au 24 de l'autre côté de la route. Le terrain jouxte un terrain vague des anciens Grands Moulins de Strasbourg dont le portail est encore visible au 9bis.
*Nouvelle demande de subvention pour [[Bob Tahri]] : la ville lui versera jusqu'à 18 000€ d'aide pour les JO 2004.
=== 27 mai 2004 ===
* Maire : [[Jean-Marie Rausch]] <ref>Procès-verbaux des délibérations du [https://metz.fr/projets/conseil_municipal/odj_1997-2008/pdf/pv_cm_2705_2004.pdf conseil municipal de mai 2004].</ref>
* Restauration et mise en sécurité des grottes de l'Esplanade pour 200 000€.
* Lancement de la deuxième tranche d'aménagement du [[Pôle des Lauriers]] à [[Borny]] (espace multimédia et maison de la justice et du droit au rdc, création d'un pool emploi au 1er étage avec associations, insertion et mission locale au 1er, direction de la politique de la ville et GIP du GPV au 2e + parking résidentiel au sous-sol), pour 944 500€ dans le cadre du GPV de Metz-Borny.
* Le conseil valide aussi la création de cet Espace Multimédia dans le pôle, au 3bis [[rue d'Anjou]].
=== 1er juillet 2004 ===
* Maire : [[Jean-Marie Rausch]] <ref>Procès-verbaux des délibérations du [https://metz.fr/projets/conseil_municipal/odj_1997-2008/pdf/pv_cm_0107_2004.pdf conseil municipal de juillet 2004].</ref>
* Comptes administratif 2003 : excédent global de clôture des recettes est d'un peu plus de 16 M€ dont 13.165M€ de budget principal. En comptant le total général du budget principal de 229.6M€, le résultat définitif en investissements et fonctionnement est de 35.58M€ de recettes pour 34.195M€ de dépenses soit un excédent net à 1.38M€.
* Vote du budget supplémentaire 2004 de 76.2M€ en fonctionnement et investissement (dont une enveloppe de 136 334€ pour rénover le [[golf du Technopôle]], issue d'un plan de 409 000 euros sur trois ans)
* Vote du réaménagement (suppression des 10 places de parking pour en faire une place de rencontre piétons / voitures) de la [[place Saint Martin]] pour 740 000€, la [[CA2M]] prendra une partie pour aménager une nouvelle voie de bus dont les fondations sont essentielles à proximité de l'[[Église Saint Martin]].
* Vote de l'investissement pour aménager la liaison piétons-cyclistes de Magny à Peltre (106 710€).
* Vote de la prolongation de la [[promenade des Thermes]] sur 400 m, longeant le bras mort de [[Île Chambière|Chambière]], du [[pont des Grilles]] jusqu'à au croisement de [[Avenue de Blida|l'avenue de Blida]] avec la [[rue du Fort Gambetta]]. Coût de 114 340€.
* Le bâtiment au 1 [[rue Nicolas Jung]], désaffecté par le préfet le 23 décembre [[2003]] et rétrocédé à la ville de Metz, est mis à disposition du CH de Jury pour créer un centre médico psychologique pour enfants contre 15€/an jusqu'en [[2024]].
* La [[rue Amable Tastu]] est achetée par la ville à une société privée afin de rénover la voie.
* Extension et mise en conformité des vestiaires du [[stade Baron Dufour]] (250 000€).
* Le conseil valide la construction d'une nouvelle salle de sports à [[Borny]], à côté du [[COSEC Paul Valéry]] (730 000€).
* Le conseil signe une DSP pour la construction et exploitation d'un parking de 500 places dans le nouveau [[Quartier de l'Amphithéâtre]], situé en « semi enterré » sous le futur [[parvis des Droits de l'Homme]] afin de ne « pas trop creuser dans la nappe phréatique ».
* Aménagement également de la maison du quartier de l'Amphithéâtre qui sera installée dans la ZAC de l'Amphithéâtre pour présenter les futurs projets, [[Avenue André Malraux]] (environ à l'emplacement actuel du bas du [[parvis des Droits de l'Homme]]).
* Marielle Olesinski propose la création d'un espace de skate ouvert de 1000 à 1500m² pour désengorger le skate park du [[Plan d'eau de Metz|plan d'eau]]. Une simple réflexion est lancée.


== Références ==
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[[Catégorie:XXIe siècle]]
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[[Catégorie:Politique à Metz]]
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Cette page recense les délibérations et décisions du conseil municipal de Metz les plus notables lors des différentes sessions, ainsi que les différentes assemblées constituées du Maire de Metz et de ses adjoints et conseillers municipaux.

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Délibérations par années civiles

Années 1890
Délib. 1890 Délib. 1891 Délib. 1892 Délib. 1893 Délib. 1894 Délib. 1895 Délib. 1896 Délib. 1897 Délib. 1898 Délib. 1899
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Années 2000
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Références

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