Délibérations du conseil municipal (1995) - Historique des versions

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Conseils municipaux

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	*'''Absents excusés :''' les adjoint Rousse, Leucart, Schaffer. Les conseillers Ferrari, Galinier, Masseret, Renardet et Zarini.		*'''Absents excusés :''' les adjoint Rousse, Leucart, Schaffer. Les conseillers Ferrari, Galinier, Masseret, Renardet et Zarini.
	*'''Non excusés :''' Hethener, Hitzges, Petit-Loeh		*'''Non excusés :''' Hethener, Hitzges, Petit-Loeh
	*La séance débute par une minute de silence pour le conseiller municipal Jean Staquet, décédé.		La séance débute par une minute de silence pour le conseiller municipal Jean Staquet, décédé.
	*Avant le début de l'ordre du jour, [[Dominique Gros]] et le groupe socialiste demande une suspension de séance de 5 minutes après avoir tenté d'évoquer la situation du groupe au conseil, dans une intervention refusée par le maire. La parole sera alors donnée à l'adjoint à la fin du conseil suite à cette suspension.
	*Installation de Bernard Creunier, suivant sur la liste « De Rassemblement Metz d'Abord » des élections de [[1989]].		Avant le début de l'ordre du jour, [[Dominique Gros]] et le groupe socialiste demande une suspension de séance de 5 minutes après avoir tenté d'évoquer la situation du groupe au conseil, dans une intervention refusée par le maire. La parole sera alors donnée à l'adjoint à la fin du conseil suite à cette suspension.
	*Vote de la création d'un parking [[rue du Bugey]] pour 250 000 F.
	*Extension de la ZAC du Technopôle Metz 2000.		Installation de Bernard Creunier, suivant sur la liste « De Rassemblement Metz d'Abord » des élections de [[1989]].
	*Vote de l'aménagement de la ZAC Îlot de la Visitation avec un cheminement piéton, dans un projet total à 971 385 F lancé en [[1992]] sur 800 m2.
	*Vote des travaux de restauration extérieure de la [[porte des Allemands]] pour 11,267 MF. Dominique Gros, Marie-Jo Zimmermann et Denis Jacquat proposent de reconvertir le lieu à l'image du [[Magasin aux Vivres]] (une brasserie pour Gros, un musée pour Zimmermann). Le maire rappelle que la municipalité cherche un avenir depuis 24 ans avec des propositions pour des restaurants.		Vote de la création d'un parking [[rue du Bugey]] pour 250 000 F.
	*900 000 F pour des travaux de consolidation du mur de soutènement du Conservatoire, [[rue du Tombois]].
	*Appels d'offres pour une opération de travaux dans les écoles du 1er degré et restaurants scolaires, pour un crédit total de 8,2 MF.		Extension de la ZAC du Technopôle Metz 2000.
	*Mise en œuvre de la politique de la Ville avec le vote de plusieurs crédits dont 1.5MF pour l'extension des vestiaires du [[Complexe Sportif des Hauts de Blémont]] et 1.48MF pour la réfection du terrain de football. 3.7MF sont alloués en subventions à plusieurs associations à Bellecroix et Borny.
	*La mairie cède un terrain de la ZAC Technopôle à Bauhaus pour l'installation d'un grand magasin, en échange d'un aménagement du nouveau giratoire au [[boulevard Solidarité]]. ''(NDLR : Il ouvrira en septembre [[1996]] et fermera en [[2004]], remplacé par un Leroy Merlin.)''		Vote de l'aménagement de la ZAC Îlot de la Visitation avec un cheminement piéton, dans un projet total à 971 385 F lancé en [[1992]] sur 800 m2.
	*Débat d'orientation budgétaire : l'augmentation des dépenses devraient être inférieure à celle des recettes. La dotation globale de fonctionnement baisse encore et Metz va perdre 1,5MF. En terme de fiscalité ce sont plus de 9MF qui sont perdues, et l'augmentation des cotisations retraite amène la perte à 15MF. Les pertes totales sur l'année sont évaluées par le maire à 24MF, en plus des 7.5MF de l'an précédent, le budget sera donc contraint. Une hausse des impôts est évoquée.
	*Lors de questions orales, le maire rappelle qu'une dernière enveloppe de 1,7MF sera nécessaire en 1995 pour les travaux de l'[[Église Saint Vincent]] pour la restauration de la façade orientale (2.85MF pour les 2 premières tranches). La fin est prévue fin 1995 et une étude sera faite pour l'ouvrir au public.		Vote des travaux de restauration extérieure de la [[porte des Allemands]] pour 11,267 MF. Dominique Gros, Marie-Jo Zimmermann et Denis Jacquat proposent de reconvertir le lieu à l'image du [[Magasin aux Vivres]] (une brasserie pour Gros, un musée pour Zimmermann). Le maire rappelle que la municipalité cherche un avenir depuis 24 ans avec des propositions pour des restaurants.
	*[[Dominique Gros]] rappelle le soutien de [[Jean-Marie Rausch]] (ex CDS et UDF) à Raymond Barre puis Jacques Chirac, participant au gouvernement ouvert à gauche, offrant des places à la gauche dans son conseil, et explique qu'il a mené des discussions avec les socialistes pour un programme municipal sur la liste « Metz Unie rassemblant des hommes et femmes d'origines politiques diverses : centristes, socialistes ou sans appartenance politique ». La gauche réclame ainsi « une part du bilan » de l'action municipale et dénonce le soutien du maire avec Edouard Balladur (candidat RPR) pour les présidentielles. Dominique Gros estime que le contrat municipal « est rompu » et n'a plus à être loyal avec la majorité. Il annonce alors ne plus faire partie de la Majorité Municipale (il avait précédemment redonné ses délégations) mais conserve son poste d'adjoint qui a été décernée « par le vote du peuple et non par le maire » faisant suite au résultat des précédentes élections.
			900 000 F pour des travaux de consolidation du mur de soutènement du Conservatoire, [[rue du Tombois]].

			Appels d'offres pour une opération de travaux dans les écoles du 1er degré et restaurants scolaires, pour un crédit total de 8,2 MF.

			Mise en œuvre de la politique de la Ville avec le vote de plusieurs crédits dont 1.5MF pour l'extension des vestiaires du [[Complexe Sportif des Hauts de Blémont]] et 1.48MF pour la réfection du terrain de football. 3.7MF sont alloués en subventions à plusieurs associations à Bellecroix et Borny.

			La mairie cède un terrain de la ZAC Technopôle à Bauhaus pour l'installation d'un grand magasin, en échange d'un aménagement du nouveau giratoire au [[boulevard Solidarité]]. ''(NDLR : Il ouvrira en septembre [[1996]] et fermera en [[2004]], remplacé par un Leroy Merlin.)''

			Débat d'orientation budgétaire : l'augmentation des dépenses devraient être inférieure à celle des recettes. La dotation globale de fonctionnement baisse encore et Metz va perdre 1,5MF. En terme de fiscalité ce sont plus de 9MF qui sont perdues, et l'augmentation des cotisations retraite amène la perte à 15MF. Les pertes totales sur l'année sont évaluées par le maire à 24MF, en plus des 7.5MF de l'an précédent, le budget sera donc contraint. Une hausse des impôts est évoquée.

			Lors de questions orales, le maire rappelle qu'une dernière enveloppe de 1,7MF sera nécessaire en 1995 pour les travaux de l'[[Église Saint Vincent]] pour la restauration de la façade orientale (2.85MF pour les 2 premières tranches). La fin est prévue fin 1995 et une étude sera faite pour l'ouvrir au public.

			[[Dominique Gros]] rappelle le soutien de [[Jean-Marie Rausch]] (ex CDS et UDF) à Raymond Barre puis Jacques Chirac, participant au gouvernement ouvert à gauche, offrant des places à la gauche dans son conseil, et explique qu'il a mené des discussions avec les socialistes pour un programme municipal sur la liste « Metz Unie rassemblant des hommes et femmes d'origines politiques diverses : centristes, socialistes ou sans appartenance politique ». La gauche réclame ainsi « une part du bilan » de l'action municipale et dénonce le soutien du maire avec Edouard Balladur (candidat RPR) pour les présidentielles. Dominique Gros estime que le contrat municipal « est rompu » et n'a plus à être loyal avec la majorité. Il annonce alors ne plus faire partie de la Majorité Municipale (il avait précédemment redonné ses délégations) mais conserve son poste d'adjoint qui a été décernée « par le vote du peuple et non par le maire » faisant suite au résultat des précédentes élections.

			=== Suite ===
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	{{ECE}}Cette page recense les '''délibérations du conseil municipal de 1995''' à [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions des assemblées constituées du [[maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz\|adjoints et conseillers municipaux]] <ref>{{Lien web\|langue=fr\|auteur=VILLE DE METZ\|url=https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxf54/ILUMP10543\|titre=Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal 1995 (janvier à avril)\|site=Archives Municipales\|consulté le=10 octobre 2025}}</ref>. {{Portail politique}}		{{ECE}}Cette page recense les '''délibérations du conseil municipal de 1995''' à [[Metz]] les plus notables lors des différentes sessions des assemblées constituées du [[maire de Metz]] et de ses [[Conseiller municipal de Metz\|adjoints et conseillers municipaux]] <ref>{{Lien web\|langue=fr\|auteur=VILLE DE METZ\|url=https://archives.metz.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/1Dxzxf54/ILUMP10543\|titre=Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal 1995 (janvier à avril)\|site=Archives Municipales\|consulté le=10 octobre 2025}}</ref>. {{Portail politique}}

	==Conseils municipaux==		== Contexte municipal ==

			=== Élections municipales ===
			{{Lire plus\|page=Élections municipales de 1989 à Metz}}

			=== Membre du conseil municipal ===
			{{Lire plus\|page=Conseiller municipal de Metz\|label=Liste des conseillers municipaux de ce mandat}}

			== Conseils municipaux ==

	===27 janvier 1995===		===27 janvier 1995===
	*Absents excusés : les adjoint Rousse, Leucart, Schaffer. Les conseillers Ferrari, Galinier, Masseret, Renardet et Zarini. Non excusés : Hethener, Hitzges, Petit-Loeh		*'''Maire :''' Jean-Marie Rausch.
			*'''Absents excusés :''' les adjoint Rousse, Leucart, Schaffer. Les conseillers Ferrari, Galinier, Masseret, Renardet et Zarini.
			*'''Non excusés :''' Hethener, Hitzges, Petit-Loeh
	*La séance débute par une minute de silence pour le conseiller municipal Jean Staquet, décédé.		*La séance débute par une minute de silence pour le conseiller municipal Jean Staquet, décédé.
	*Avant le début de l'ordre du jour, [[Dominique Gros]] et le groupe socialiste demande une suspension de séance de 5 minutes après avoir tenté d'évoquer la situation du groupe au conseil, dans une intervention refusée par le maire. La parole sera alors donnée à l'adjoint à la fin du conseil suite à cette suspension.		*Avant le début de l'ordre du jour, [[Dominique Gros]] et le groupe socialiste demande une suspension de séance de 5 minutes après avoir tenté d'évoquer la situation du groupe au conseil, dans une intervention refusée par le maire. La parole sera alors donnée à l'adjoint à la fin du conseil suite à cette suspension.
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	*Lors de questions orales, le maire rappelle qu'une dernière enveloppe de 1,7MF sera nécessaire en 1995 pour les travaux de l'[[Église Saint Vincent]] pour la restauration de la façade orientale (2.85MF pour les 2 premières tranches). La fin est prévue fin 1995 et une étude sera faite pour l'ouvrir au public.		*Lors de questions orales, le maire rappelle qu'une dernière enveloppe de 1,7MF sera nécessaire en 1995 pour les travaux de l'[[Église Saint Vincent]] pour la restauration de la façade orientale (2.85MF pour les 2 premières tranches). La fin est prévue fin 1995 et une étude sera faite pour l'ouvrir au public.
	*[[Dominique Gros]] rappelle le soutien de [[Jean-Marie Rausch]] (ex CDS et UDF) à Raymond Barre puis Jacques Chirac, participant au gouvernement ouvert à gauche, offrant des places à la gauche dans son conseil, et explique qu'il a mené des discussions avec les socialistes pour un programme municipal sur la liste « Metz Unie rassemblant des hommes et femmes d'origines politiques diverses : centristes, socialistes ou sans appartenance politique ». La gauche réclame ainsi « une part du bilan » de l'action municipale et dénonce le soutien du maire avec Edouard Balladur (candidat RPR) pour les présidentielles. Dominique Gros estime que le contrat municipal « est rompu » et n'a plus à être loyal avec la majorité. Il annonce alors ne plus faire partie de la Majorité Municipale (il avait précédemment redonné ses délégations) mais conserve son poste d'adjoint qui a été décernée « par le vote du peuple et non par le maire » faisant suite au résultat des précédentes élections.		*[[Dominique Gros]] rappelle le soutien de [[Jean-Marie Rausch]] (ex CDS et UDF) à Raymond Barre puis Jacques Chirac, participant au gouvernement ouvert à gauche, offrant des places à la gauche dans son conseil, et explique qu'il a mené des discussions avec les socialistes pour un programme municipal sur la liste « Metz Unie rassemblant des hommes et femmes d'origines politiques diverses : centristes, socialistes ou sans appartenance politique ». La gauche réclame ainsi « une part du bilan » de l'action municipale et dénonce le soutien du maire avec Edouard Balladur (candidat RPR) pour les présidentielles. Dominique Gros estime que le contrat municipal « est rompu » et n'a plus à être loyal avec la majorité. Il annonce alors ne plus faire partie de la Majorité Municipale (il avait précédemment redonné ses délégations) mais conserve son poste d'adjoint qui a été décernée « par le vote du peuple et non par le maire » faisant suite au résultat des précédentes élections.
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	==Références==		==Références==

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==Membres==
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!Membre du Conseil
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!Nb.
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| rowspan="2" |[[Fichier:Rausch.JPG|sans_cadre|45x45px]]
|[[Jean-Marie Rausch]]
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| colspan="13" |''[[Maire de Metz|Maire]]''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Jacques Faudon]]
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| colspan="13" |''Premier adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Rémy Tritschler]]
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| colspan="13" |''Deuxième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:Nathalie Griesbeck (Martin Rulsch) 1.jpg|sans_cadre|43x43px]]
|[[Nathalie Griesbeck]]
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| colspan="13" |''Troisième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:Dominique gros.JPG|sans_cadre|52x52px]]
|[[Dominique Gros]]
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| colspan="13" |''Quatrième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Pierre Vayssade]]
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| colspan="13" |''Cinquième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Jacques Baillet
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| colspan="13" |''Sixième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Dr Patrick Gerber
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| colspan="13" |''Septième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Gérard Simon
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| colspan="13" |''Huitième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Sampiero Gavini]]
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| colspan="13" |''Neuvième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Dr Jean-Michel Rousse
|❌ (ex.)
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| colspan="13" |''Dixième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[René Leucart]]
|❌ (ex.)
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| colspan="13" |''Onzième adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Me Jacques Schaefer
|❌ (ex.)
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| colspan="13" |''Douzième adjoint''
|-
| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Pierre Simon
|✅
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| colspan="13" |''Treizième adjoint''
|-
| rowspan="2" |[[Fichier:Jf seconde.jpg|sans_cadre|52x52px]]
|[[Jean-François Secondé]]
|✅
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| colspan="13" |''Quatorzième adjoint''
|-
| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Marie-Alberte Carles
|✅
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| colspan="13" |''Adjoint''
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Eric Martin
|✅
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| colspan="13" |''Adjoint''
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Claude Birnbaum
|✅
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Nadine Bobenrieth-Del
|✅
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Jean-Claude Bonichot
|✅
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Brisse
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Mme Corbion
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| rowspan="2" |[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Bernard Creunier
|✅
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| colspan="13" |''Rejoint le conseil le 27 janvier''
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Dalmard
|✅
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Fernand Damien
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Dauphin
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Georges Dour
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Ferrari
|❌ (ex.)
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Ferri
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Bernard Fontaine
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Mme Galinier
|❌ (ex.)
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Philippe Gregoire
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|[[Fichier:Fgrosdidier.jpg|sans_cadre|59x59px]]
|[[François Grosdidier]]
|✅
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Alain Hethener]]
|❌
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Hitzges
|❌
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Claudine Jacob
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Denis Jacquat]]
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Mme Krompholtz
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Jean-Pierre Masseret]]
|❌ (ex.)
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|[[Fichier:JL masson.jpg|sans_cadre|45x45px]]
|[[Jean-Louis Masson]]
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Serge Mletzko
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Nutz
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Maryvonne Petit-Loeh
|❌
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Nicole Piechaczyk
|✅
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Jacqueline Renardet
|❌ (ex.)
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|M. Renda
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|Mme Sacksteder
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|M. Schmidt
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|Jean-Marie Siegrist
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|Jean Staquet
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| colspan="2" |''Décédé le 27 décembre 1994''
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|[[Pierre Tiercelin]]
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|[[Fichier:No portrait.gif|sans_cadre|43x43px]]
|Gisèle Vert
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|Jean Vevaud
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|[[Marie-Jo Zimmermann]]
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|René Rouquand
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|Mlle Hinschberger
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|Jean Canton
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==Conseils municipaux==

===27 janvier 1995===
*La séance débute par une minute de silence pour le conseiller municipal Jean Staquet, décédé.
*Avant le début de l'ordre du jour, [[Dominique Gros]] et le groupe socialiste demande une suspension de séance de 5 minutes après avoir tenté d'évoquer la situation du groupe au conseil, dans une intervention refusée par le maire. La parole sera alors donnée à l'adjoint à la fin du conseil suite à cette suspension.
*Installation de Bernard Creunier, suivant sur la liste « De Rassemblement Metz d'Abord » des élections de [[1989]].
*Vote de la création d'un parking [[rue du Bugey]] pour 250 000 F.
*Extension de la ZAC du Technopôle Metz 2000.
*Vote de l'aménagement de la ZAC Îlot de la Visitation avec un cheminement piéton, dans un projet total à 971 385 F lancé en [[1992]] sur 800 m2.
*Vote des travaux de restauration extérieure de la [[porte des Allemands]] pour 11,267 MF. Dominique Gros, Marie-Jo Zimmermann et Denis Jacquat proposent de reconvertir le lieu à l'image du [[Magasin aux Vivres]] (une brasserie pour Gros, un musée pour Zimmermann). Le maire rappelle que la municipalité cherche un avenir depuis 24 ans avec des propositions pour des restaurants.
*900 000 F pour des travaux de consolidation du mur de soutènement du Conservatoire, [[rue du Tombois]].
*Appels d'offres pour une opération de travaux dans les écoles du 1er degré et restaurants scolaires, pour un crédit total de 8,2 MF.
*Mise en œuvre de la politique de la Ville avec le vote de plusieurs crédits dont 1.5MF pour l'extension des vestiaires du [[Complexe Sportif des Hauts de Blémont]] et 1.48MF pour la réfection du terrain de football. 3.7MF sont alloués en subventions à plusieurs associations à Bellecroix et Borny.
*La mairie cède un terrain de la ZAC Technopôle à Bauhaus pour l'installation d'un grand magasin, en échange d'un aménagement du nouveau giratoire au [[boulevard Solidarité]]. ''(NDLR : Il ouvrira en septembre [[1996]] et fermera en [[2004]], remplacé par un Leroy Merlin.)''
*Débat d'orientation budgétaire : l'augmentation des dépenses devraient être inférieure à celle des recettes. La dotation globale de fonctionnement baisse encore et Metz va perdre 1,5MF. En terme de fiscalité ce sont plus de 9MF qui sont perdues, et l'augmentation des cotisations retraite amène la perte à 15MF. Les pertes totales sur l'année sont évaluées par le maire à 24MF, en plus des 7.5MF de l'an précédent, le budget sera donc contraint. Une hausse des impôts est évoquée.
*Lors de questions orales, le maire rappelle qu'une dernière enveloppe de 1,7MF sera nécessaire en 1995 pour les travaux de l'[[Église Saint Vincent]] pour la restauration de la façade orientale (2.85MF pour les 2 premières tranches). La fin est prévue fin 1995 et une étude sera faite pour l'ouvrir au public.
*[[Dominique Gros]] rappelle le soutien de [[Jean-Marie Rausch]] (ex CDS et UDF) à Raymond Barre puis Jacques Chirac, participant au gouvernement ouvert à gauche, offrant des places à la gauche dans son conseil, et explique qu'il a mené des discussions avec les socialistes pour un programme municipal sur la liste « Metz Unie rassemblant des hommes et femmes d'origines politiques diverses : centristes, socialistes ou sans appartenance politique ». La gauche réclame ainsi « une part du bilan » de l'action municipale et dénonce le soutien du maire avec Edouard Balladur (candidat RPR) pour les présidentielles. Dominique Gros estime que le contrat municipal « est rompu » et n'a plus à être loyal avec la majorité. Il annonce alors ne plus faire partie de la Majorité Municipale (il avait précédemment redonné ses délégations) mais conserve son poste d'adjoint qui a été décernée « par le vote du peuple et non par le maire » faisant suite au résultat des précédentes élections.
''A jour jusqu'à p128''

==Références==
<references />
[[Catégorie:Histoire de Metz]]
[[Catégorie:XXIe siècle]]
[[Catégorie:Politique à Metz]]

===Notes===
<references group="Note" />

Délibérations du conseil municipal (1995) - Historique des versions

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